STATUTS

Régissant

Association Black and White

Les soussignés:

1° PARRA Maxime, étudiant, résidant 84 rue Alexandre Georges 62000 Arras de Nationalité Française

2° DELAPLACE François, lycéen, résidant 13 rue desOrmes 62240 Desvres de Na tionalité Française

Et toutes personnes qui auront adhéré aux présents statuts, Forment par les présentes une association conformément à la loi du 1er Juillet 1901 et du décret d'application du 16 Août 1901, et établissent les statuts de la manière suivante:

Article 1 . Dénomination

La dénomination de l'association " Black and White "

Article 2. But

Cette association a pour but d'aider au développement économique et médicale de certains pays africains et de créer par la même occasion des liens d'amitiés entre ses membres.

Article 3. Siège

Son siège est à ARRAS Le conseil d'administration a le choix de l'immeuble où le siège est établi et peut le transférer dans la même ville par simple décision.

Article 4. Duré

e La durée de l'association est illimitée.

Article 5. Compositions

L'association se compose:

1° de membres fondateurs. Sont considérés comme tels ceux qui auront versé une somme égale à 2 fois la cotisation des membres actifs, sans pouvoir excéder le maximum légal (actuellement 15€ 24)

2° de membres actifs. Sont considérés comme tels ceux qui auront versé une cotisation annuelle de 7€ 62. sauf modification par décision de l'assemblée générale;

3° de membres d'honneur, nommés par le conseil d'administration (ou par l'assemblée sur proposition du conseil) pris parmi les personnes qui rendent ou qui ont rendu des services à l'association. Ils font partie de l'assemblée générale sans être tenus de payer une cotisation annuelle.

Article 6. - Conditions d'adhésion

Pour être membre de l'association, il faut : Avoir minimum 17 ans révolu Adhérer aux statuts et au règlement intérieur de l 'association S'acquitter de la cotisation

Article 7. - Ressources

Les ressources de l'association se composent:

1° des cotisations de ses membres;

2° des subventions qui pourraient lui être accordées par l'Etat ou les collectivités publiques;

3° du revenu de ses biens;

4° des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l'association;

5° de toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.

Article 8. -Fonds de réserve -Fonds propres

Le fonds de réserve comprend:

1° les capitaux provenant du rachat des cotisations;

2° les immeubles nécessaires au fonctionnement de l'association;

3° les résultats des exercices annuels.

Article 9. - Démission. Radiation

La qualité de membre de l'association se perd:

1° par la démission;

2° par la radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation ou pour motifs graves par le conseil d'administration, le membre intéressé ayant été préalablement entendu, sauf recours à l'assemblée générale.

Article 10. - Administration

L'association est administrée par un conseil composé de 4 membres élus au scrutin secret pour 2 années par l'assemblée générale et choisis dans la catégorie des membres actifs jouissant de leurs droits civils et de nationalité française.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Leurs remplacement définitif intervient à la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Le renouvellement du conseil a lieu par moitié Le nom des membres sortants au premier renouvellement partiel sera tiré au sort. Les membres sortants sont rééligibles

. Le conseil choisit parmi ses membres, au scrutin secret , un bureau, composé du président, du vice-président, du secrétaire et du trésorier Le bureau est élu pour 2 ans.

Toutefois, le premier conseil d'administration est composé de:

1° Monsieur Delaplace François

2° Monsieur Parra Maxime

Il conservera l'administration de l'association jusqu'à la première assemblée générale, qui se réunira, au plus tard, un an après la publication au Journal officiel de la déclaration légale.

Article 11. - Réunion du conseil

Le conseil se réunit chaque trimestre, et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres du conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire, ils sont transcrits sur un registre coté et paraphé par le représentant de l'association. Les décisions sont prises à la majorité absolue; en cas de partage, la voix du président est prépondérante

Article 12. - Gratuité du mandat

Les membres de l'association ne peuvent recevoir aucune rétribution a raison des fonctions qui leur sont conférées. " Ils pourront toutefois obtenir le remboursement des dépenses engagées pour les besoins de l'association, sur justification et justificatifs fournis, et après accord Président.

Article 13. - Pouvoirs du conseil

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour autoriser tous actes qui ne sont pas réservés à l'assemblée générale. Il surveille la gestion des membres du bureau et a le droit de se faire rendre compte de leurs actes. Il autorise tous achats, aliénations ou locations, emprunts et prêts nécessaires au fonctionnement de l'association, sans hypothèque. Il autorise toute transaction avec constatation de paiement. Il arrête le montant de toutes indemnités de représentation exceptionnellement attribuées à certains membres du bureau. Cette énumération n'est pas limitative. Il peut faire toute délégation de pouvoirs pour une question déterminée et un temps limite.

Article 14. - Rôle des membres du bureau

- Président. Le président convoque les assemblées générales et les réunions du conseil d'administration. Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il peut déléguer certaines de ses attributions dans les conditions prévues au règlement intérieur. Il a notamment qualité pour rester en justice au nom de l'association, tant en demande qu'en défense. En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par le vice-président, et en cas d'empêchement de ce dernier, par le membre le plus ancien ou par tout autre administrateur spécialement délégué par le conseil.

-Secrétaire. Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux des délibérations et en assure la transcription sur les registres. Il tient le registre spécial, prévu par la loi, et assure l'exécution des formalités prescrites.

- Trésorier. Le trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du président. Les achats et ventes de valeurs mobilières constituant le fonds de réserve sont effectués avec l'autorisation du conseil d'administration. Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations et rend compte à l'assemblée annuelle qui statue sur la gestion. Toutefois, les dépenses supérieures à 75€ doivent être ordonnancées par le président., Il rend compte de son mandat aux assemblées générales dans les conditions prévues au règlement intérieur

Article 15. - Assemblées générales ordinaires

L'assemblée générale de l'association comprend les membres actifs. Elle se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Chaque associé peut s'y faire représenter par son conjoint ou un autre membre muni d'un pouvoir écrit. L'ordre du jour est réglé par le conseil d'administration. Le bureau de l'assemblée est celui du conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration et sur la situation financière et morale de l'association. Elle peut nommer tout commissaire-vérificateur des comptes et le charger de faire un rapport sur la tenue de ceux-ci. Elle approuve les comptes de l'exercice, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit, s'il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d'administration; elle autorise l'adhésion à une union ou fédération. Elle confère au conseil d'administration ou à certains membres du bureau toutes autorisations pour accomplir les opérations rentrant dans l'objet de l'association et pour lesquelles les pouvoirs statutaires seraient insuffisants. En outre, elle délibère sur toutes questions portées à l'ordre du jour à la demande signée de 3 membres de l'association déposées au secrétariat dix jours au moins avant la réunion. Les convocations sont envoyées au moins quinze jours à l'avance et indiquent l'ordre du jour. Toutes les délibérations de l'assemblée générale annuelle sont prises à main levée à la majorité absolue des membres présents. Le scrutin secret peut être demandé soit par le conseil d'administration, soit par le quart des membres présents. " Exceptionnellement le conseil d'administration pourra décider de procéder à un vote par écrit: le texte des résolutions proposées sera adressé à tous les membres avec l'indication du délai imparti pour faire connaître leur vote. Les réponses seront dépouillées en présence des membres du conseil et les résultats proclamés par le Président; du tout il sera dressé procès-verbal ". " Sur avis du président, porté à la connaissance des présidents de section, un scrutin est ouvert dans chaque section après convocation des associés sur l'ordre du jour fixé par le conseil d'administration. Après délibération, l'un des membres de la section sera désigné comme délégué à l'assemblée générale. " " Les membres pourront se faire représenter aux assemblées par un autre membre, ou leur conjoint, muni d'un pouvoir spécial. "

Article 16. - Assemblées extraordinaires

L'assemblée générale a un caractère extraordinaire lorsqu'elle statue sur toutes modifications aux statuts. Elle peut décider la dissolution et l'attribution des biens de l'association, la fusion avec toute association de même objet. Une telle assemblée devra être composée du quart au moins des membres actifs. Il devra être statué à la majorité des trois quarts des voix des membres présents. Les membres empêchés pourront se faire représenter par son conjoint ou par un autre membre de l'association au moyen d'un pouvoir écrit. Une feuille de présence sera émargée et certifiée par les membres du bureau. Si le quorum n'est pas atteint lors de la réunion de l'assemblée, sur première convocation, l'assemblée sera convoquée à nouveau, tant par avis individuel que par une insertion dans un journal local, à quinze jours d'intervalle, et, lors de cette nouvelle réunion, elle pourra valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents. L'assemblée élit son bureau parmi les membres présents; ce bureau se compose d'un président. d'un secrétaire et de deux scrutateurs. "

Article 17. - Procès-verbaux Les procès-verbaux des délibérations des assemblées sont transcrits par le secrétaire sur un registre et signés du président et d'un membre du bureau présent à la délibération. Les procès-verbaux des délibérations du conseil d'administration sont transcrits, par le secrétaire, sur un registre et signés par le secrétaire et le président. Le secrétaire peut délivrer toutes copies certifiées conformes qui font foi vis-à-vis des tiers.

Article 18. - Dissolution La dissolution de l'association ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, convoquée spécialement à cet effet et statuant aux conditions de quorum et de majorité prévues pour les assemblées extraordinaires. L'assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association dont elle déterminera les pouvoirs. Elle attribue l'actif net à toutes associations déclarées ayant un objet similaire ou à tous établissements publics ou privés reconnus d'utilité publique, de son choix.

Article 19. - Règlement intérieur Le conseil d'administration pourra, s'il le juge nécessaire, arrêter le texte d'un règlement intérieur, qui déterminera les détails d'exécution des présents statuts. Ce règlement sera soumis à l'approbation de l'assemblée générale, ainsi que ses modifications éventuelles. " Ce règlement entre immédiatement en application à titre provisoire, jusqu'à ce qu'il ait été soumis à l'assemblée; il deviendra définitif après son agrément. "

Article 20. - Formalités Le président, au nom du conseil d'administration, est chargé de remplir toutes les formalités de déclaration et de publication prescrites par la législation en vigueur. Tous pouvoirs sont donnés au porteur des présentes à l'effet effectuer ces formalités.

Arras,
25 Septembre 2002

REGLEMENT INTERIEUR

Régissant

Association Black and White

Les soussignés:

1° PARRA Maxime, étudiant, résidant 84 rue Alexandre Georges 62000 Arras de Nationalité Française

2° DELAPLACE François, lycéen, résidant 13 rue des Ormes 62240 Desvres de Nationalité Française

Et toutes personnes qui auront adhéré aux présents règlement intérieur, Forment par les présentes une association conformément à la loi du 1er Juillet 1901 et du décret d'application du 16 Août 1901, et établissent le règlement intérieur de la manière suivante:

TITRE I : Applicabilité et modification

Article 21 - Applicabilité du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur est applicable à tous les membres de l'association Black and White (adhérent, actif et bienfaiteur) et il complète les statuts de l'association.

Article 22 - Modification du règlement intérieur

Des modifications au règlement intérieur peuvent être proposées ou demandées par le Bureau. Elles seront examinées par le Conseil d'Administration qui les approuvera ou les rejettera. Toute modification doit être portée à la connaissance des membres de l'association le plus tôt possible après sa mise en application.

TITRE II : Convocation des Assemblées Générales

Article 23 - Mode de convocation

La convocation aux assemblées générales ordinaires ou extraordinaires se fait soit par lettre non recommandée, soit par e-mail, soit par une information sur le site Internet de l'association, soit par une combinaison de ces différents moyens, de façon à assurer que tous les membres adhérents, actifs et bienfaiteurs soient informés.

Article 24 - Modalités de vote

Les membres adhérents et actifs peuvent voter par correspondance en mettant leur bulletin dans une enveloppe cachetée ne comportant pas de signe extérieur distinctif. Cette enveloppe sera insérée dans une seconde enveloppe où figurera le nom du votant, afin de pouvoir l'identifier sur les listes électorales. Le dépouillement de ces bulletins devra avoir lieu devant au moins deux témoins. Le texte des résolutions à adopter doit être envoyé à l'avance (par exemple avec la convocation) et ne peut être amendé au cours de l'Assemblée. Pour être valable, le vote par correspondance devra parvenir au siège de l'association au plus tard la veille du jour de la tenue de l'Assemblée. TITRE III : Fonctionnement du Conseil d'Administration

Article 25 - Candidature

Tout membre de l'association peut se présenter à un poste au Conseil d'Administration de l'association. Le membre devra faire acte de candidature par écrit et l'envoyer au siège de l'association. Toute candidature doit parvenir au siège de l'association au plus tard la veille du jour de la tenue des élections (en principe le jour de l'Assemblée Générale)

TITRE IV : Fonctionnement du Bureau

Article 26 - Candidature au Bureau

Chaque membre du Conseil d'Administration peut présenter sa candidature à l'un des postes du Bureau. Le membre devra faire acte de candidature par écrit, en précisant le poste pour lequel il se porte candidat, et l'envoyer au siège de l'association. Toute candidature doit parvenir au siège de l'association au plus tard la veille du jour de la tenue des élections (en principe le jour de l'Assemblée Générale)Du paragraphe précédent, il découle que la prise en compte de la candidature à l'un des postes du Bureau est subordonnée à l'élection préalable au Conseil d'Administration de l'association. En cas de non-élection au Conseil d'Administration, la candidature au Bureau devient nulle

. Article 27 - Constitution du Bureau

Le Bureau comprendra entre trois et sept membres et devra si possible présenter une répartition homogène entre membres adhérents et membres actifs de l'association.

Article 28 - Passation des pouvoirs

Une fois le nouveau Bureau élu, il est souhaitable de mettre en place pendant une période d'au moins un mois un processus de passation des pouvoirs entre l'ancien et le nouveau Bureau. Cette passation des pouvoirs a pour but de permettre:

o Une transmission correcte des dossiers et projets en cours

o L'accomplissement des obligations légales de changement de bureau

o De façon générale, la continuité dans la gestion de l'association

A partir du moment où le nouveau Bureau est élu, et également durant la période de passation des pouvoirs, seul le nouveau Bureau a le pouvoir de prendre des décisions. Pour les dossiers et projets en cours, il est néanmoins recommandé qu'il consulte l'ancien Bureau.

Article 29 - Réunion du Bureau

Le Bureau se réunit au moins une fois par mois. Il est préférable de définir à l'avance les dates de réunion du Bureau (par exemple le premier mercredi de chaque mois) pour assurer que tous les membres du Bureau pourront assister à ces réunions. Les réunions seront si possibles conduites dans un même lieu physique mais il n'est pas exclu que d'autres moyens soient utilisés pour certaines réunions (par exemple, une conférence téléphonique, etc. Le Bureau peut se réunir quel que soit le nombre de membres présents, avec un minimum de deux membres, et les décisions sont prises à la majorité simple.

Article 30 - Remplacement d'un membre

Dans le cas où l'un des membres du Bureau viendrait à quitter l'association, pour l'un des motifs décrits dans le s statuts, les membres restants du Bureau devront le remplacer par un des membres du Conseil d'Administration, à l'issue d'une nouvelle élection. Si l'Assemblée Générale est proche (un ou deux mois) et que le poste vacant peut facilement être comblé par les membres restants du Bureau, il peut alors être décidé par le Conseil d'Administration que des élections ne sont pas nécessaires avant celles prévues à l'Assemblée Générale.

TITRE V : Divers

Article 31 - Utilisation du compte bancaire

Un compte bancaire particulier est ouvert au nom de l'association Black and White afin de pouvoir y déposer les recettes de l'association et pourvoir à son fonctionnement.

Ont droit de signature sur ce compte:

o Le Président (seul jusqu'à 150 € )

o Le Vice-Président (seul jusqu'à 75 € )

o Le Trésorier (seul jusqu'à 75 € )

Lorsqu'une dépense est engagée dans les limites énoncées ci-dessus, la personne qui signe engage, en plus de la responsabilité de l'association, sa responsabilité propre. En cas de dépense inconsidérée ou entraînant des frais et/ou procédures bancaires, l'association pourra se retourner contre la personne ayant entraîné les dépenses.

Au-delà des limites ci-dessus énoncées, le processus de validation des dépenses est le suivant:

o Dépense entre 150 € et 1500 € : accord requis du Président ou du Vice-Président s'ils ne peuvent pas signer eux-mêmes

o Dépense entre 1500 et 3000 € : décision du Bureau

o Dépense au-delà de 3000 € : décision du Conseil d'Administration

Article 32 - Remboursement de dépenses

Les déplacements effectués par un membre du Bureau ou du Conseil d'Administration pour le compte de l'association (réunion, assemblée, visite pour un projet, etc. peuvent être remboursés sur présentation d'un justificatif de la dépense et après l'accord du Président ou du Vice-Président.

Les dépenses remboursables sont par exemple:

o Les billets de train (2eme classe)

o Les billets de Métro/RER/Bus

o Les billets d'avion (tarif économique)

o Les frais d'essence et de péage

o Les repas

Pour tout autre type de dépense, par exemple des achats effectués pour l'exécution d'une activité ou d'un projet cautionnés par l'association, le remboursement ne pourra s'effectuer que si une décision préalable du Bureau a autorisé ces dépenses, et bien entendu sur présentation d'un justificatif de dépenses.

Article 33 - Fixation du montant de la cotisation Le montant de la cotisation à l'association Black and White. est fixé chaque année par le Bureau. Le paiement de la cotisation assure au membre qu'il peut bénéficier de tous les avantages et services liés à l'association.

Pour l'année 2003, le montant de la cotisation est fixé sur la base de la grille suivante :

Cotisation membres actifs 7.62 €

Cotisation membres fondateurs 15 € 24

Cotisation Bienfaiteurs/Donation 75 €

Arras,
25 Septembre 2002

I l y a quelques temps, une idée nous est venue : créer une association. Mais créer une association n'est pas si facile que l'on puisse croire. Il faut tout d'abord une motivation, un investissement personnel ; voici quelques caractéristiques essentielles. Il s'ensuit un intérêt majeur pour l'action sociale, l'aide humanitaire et le monde associatif. Quoi de plus normal nous direz vous, mais il faut s'y intéresser pour être sur la bonne voie. Il n'est pas rare de se poser des questions.

Q uel est la place des associations dans le monde ? L'aide humanitaire peut-elle être suffisante face aux inégalités ? Tant de questions légitimes, qui doivent être misent en avant. Car le monde est constamment menacé, face à toutes ces inégalités, qui nous concernent tous.

LES ASSOCIATIONS :

N ous devons nous rendre compte que les associations ont prise une place prépondérante de nos jours. En effet, les pays sous développés ont besoin de leurs services. Face à la famine, la maladie et la souffrance, il faut réagir. Mais comment ?
Par l'action sur le terrain peut-être, mais l'important est déjà d'essayer de combattre l'inégalité. C'est par la réunification de nos forces, que nous réussirons à limiter les inégalités. Il faut espérer une solidarité nationale. Il semble pourtant que le gouvernement n'est pas toujours à l'écoute, et nous souffrons de cette passivité. Peut-être que ces peuples possèdent un système politique défaillant, mais la solidarité, c'est aussi intervenir lorsque tout va mal. Les pays industrialisés sont riches, mais leurs dépenses ne vont peut-être pas à l'encontre des peuples démunis. Dans certains continents, c'est parfois la misère. Quand pourrons-nous espérer un mode solidaire ? Comment faire réagir l'État ? A ces questions d'enjeux politiques, nous répondons que la solidarité ne fait que progresser, mais cela n'est pas réellement un avancement. Les aides humanitaires par exemple sont des aides apportées par la contribution publique (donateurs), opposition à l'État qui n'intervient qu'en cas de paupérisme total. C'est bien là l'erreur, car il faut préférer une action régulière plutôt qu'une action en cas de force majeure. La réaction doit se faire pour le bien de l'humanité.

N ous avons constaté que la seule véritable solution, c'est bien l'action humanitaire par le biais des associations. Mais plus fort que cela, les associations sont des signes d'espoirs. Nous entendons par-là, que tout ce qu'elles font apporte une touche de bonheur, une envie de revivre et donc une espérance. Vous savez, retrouver la joie, le bonheur, c'est déjà quelque chose de fabuleux. Nous concevons par-là qu'il soit nécessaire de voyager et de faire partager à tous ces peuples miséreux des moments exceptionnels, où l'humanité retrouve sa vraie grandeur. Nous voulons vous faire comprendre par-là que le contact humain est essentiel, et que par tous les temps, les hommes doivent garder ce contact, cette humilité. Inutile de croire en des choses spirituelles, éloignons-nous de tout cet engrenage, mieux vaut agir sur le terrain et discuter entre hommes. Valorisons l'homme pour le rendre heureux.

L'AIDE HUMANITAIRE :

N ous sommes totalement pour l'humanisme comme vous avez pu le constater dans les paragraphes précédents. Mais nous estimons que nous devons agir aussi puisque la parole ne suffit pas. Nous avons donc comme tout homme essayer d'aider les autres et de les aimer. Pour appliquer ce propos, nous avons eu l'idée de créer une association et nous espérons améliorer le paysage Africain. Comme nous ne pouvons aider l'ensemble de ce continent, nous nous concentrons sur le Cameroun et le Congo. Notre but est de développer ces pays aussi bien sur le plan économique que sur le plan sanitaire. Nous avons donc adhéré à l'aide humanitaire.

D e grandes associations comme " Les Enfants de la Terre ", " Les Restos du Cœur "… ont contribué à une amélioration des conditions de vie. Un exemple qui nous tient à cœur : l'association ESSOR, qui trouve son siège dans un lycée est tout à simplement exceptionnel ; et quoi de plus normal vu que l'homme qui la crée est emplit d'humanité.

T out cela pour dire que la motivation est une chose essentielle si nous voulons réellement aider le monde humanitaire. Les associations existent depuis 1901, mais elles n'ont pas toujours eu la possibilité de financer leur investissement, ce qui est bien dommage ! Aujourd'hui heureusement, nous constatons une nette amélioration. Des organismes nous versent de l'argent, ce qui permet d'élargir notre champ d'action et donc de favoriser l'aide humanitaire.

Pour Conclure , il nous reste bien des efforts à faire pour limiter le paupérisme. Il va donc falloir lutter contre les inégalités, l'injustice, la misère et la souffrance, ce qui induit qu'il faut accroître les actions humanitaires. Les associations sont la continuité même de l'action humanitaire. Puisque l'État n'étend pas son action humanitaire, il va falloir redoubler d'efforts, et cela n'est possible que si le capital soit suffisant. Il faut bien sûr être citoyen pour préserver notre liberté, mais vivons dans l'action humanitaire pour préserver le bonheur, la liberté de tous et l'amélioration des conditions de vie.